Ressources – Procès-verbaux du Conseil supérieur de l’Instruction publique

Les procès-verbaux du Conseil supérieur de l’Instruction publique sont en ligne sur le site des Archives nationales pour la période qui court de 1808 à 1864 ! Vous pouvez les consulter ici.

 

  • F/17/*/1751-F/17/*/1858 : Conseil de l’Université (octobre 1808-juillet 1815) ;
  • F/17/*/1759-F/17/*/1766 : Commission de l’Instruction publique (août 1815-octobre 1820) ;
  • F/17/*/1767-F/17/*/1848 : Conseil royal de l’Instruction publique (novembre 1820-décembre 1845) ;
  • F/17/*/1849-F/17/*/1863 : Conseil royal de l’Université (décembre 1845-mars 1850) ;
  • F/17/*/1863-F/17/*/1868 : Conseil supérieur de l’Instruction publique (mars 1850-mars 1853) ;
  • F/17/*/1868-F/17/*/1870 : Conseil impérial de l’Instruction publique (mars 1853-novembre 1864).

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